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utiliser et autoriser un tiers à utiliser le LOGICIEL
sans le PRODUIT (en totalité ou partiellement, y
compris sans s’y limiter pour des reproductions, des
transmissions ou des extractions ou toute autre tâche
de quelque forme que ce soit) à des fins de location
avec ou sans droits de licence. Certaines juridictions
n’aut
orisent pas les restrictions de tels droits ; dans
pareil cas, les restrictions précédentes ne vous
concernent pas.
Restriction sur l’ingénierie inverse, la décompilation
et le démontage. Vous ne pouvez pas (i) extraire le
LOGICIEL du PRODUIT, (ii) reproduire, copier,
modifier, transporter, traduire ou créer des œuvres
dérivées du LOGICIEL en totalité ou partiellement,
ou (iii) faire de l’ingénierie inverse, décompiler,
démonter le LOGICIEL par quelque moyen que ce
soit, en totalité ou partiellement pour quelque raison
que ce soit. Certaines juridictions n’autorisent pas la
r
estric
tion de tels droits ; dans pareil cas, la restriction
précédente ne vous concerne pas.
Marques de co
mmerce et mentions : Vous ne pouvez
pas retirer, altérer, couvrir ou dégrader toute marque
de commerce ou mention de droit d’auteur sur le
LOGICIEL.
Fichiers de données. Le LOGICIEL peut créer des
fichiers de données automatiquement à utiliser avec le
LOGICIEL. Ces fichiers de données seront considérés
comme faisant partie du LOGICIEL.
Transfert de LOGICIEL. Vous pouvez transférer
de façon permanente tous vos droits sous cette
LICENCE uniquement dans le cadre d’une vente ou
d’un transfert du PRODUIT, à condition que vous
ne conserviez aucune copie du LOGICIEL, que vous
transfériez le LOGICIEL dans son intégralité (y
compris toutes les copies (uniquement si vous êtes
a
utor
isé à copier dans le paragraphe « Restriction
sur l’ingénierie inverse, la décompilation et le
démonta
ge » précédent), les composants, le support
et les documents papier, toutes les versions et toute
mise à niveau du LOGICIEL et de cette LICENCE)
et que le destinataire accepte les conditions de cette
LICENCE.
Résiliation. Sous toutes réserves, SONY peut
résilier cette LICENCE si vous ne respectez pas
les conditions de cette LICENCE. Dans pareil
cas, vous devez cesser d’utiliser le LOGICIEL et
tous ses composants. Les provisions des sections
«
DRO
IT D’AUTEUR », « ACTIVITÉS À HAUT
RISQUE », « EXCLUSION DE GARANTIE
SUR LE LOGICIEL », « LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ », « PROHIBITION RELATIVE
AUX EXPORTATIONS », « DIVISIBILITÉ » et « LOI
APPLICABLE ET JURIDICTION », du paragraphe
« Confidentialité » de cette section et de ce
paragraphe de cette LICENCE survivent à l’expiration
ou à la résiliation de cette LICENCE.
Confidentialité. Vous acceptez de conserver pour
vous les informations contenues dans le LOGICIEL
qui ne sont pas connues publiquement, et de ne
pas divulguer ces informations sans l’accord écrit
préalable de SONY.
DROIT D’AUTEUR
Tout titre et droit d’auteur dans et sur le LOGICIEL (y
compris sans s’y limiter les données cartographiques,
les images, les photographies, les animations,
les vidéos, les sons, la musique, les textes et les
« app
lets », incorporés dans le LOGICIEL) et toute
copie du LOGICIEL sont détenus par SONY, les
concédants et les fournisseurs de SONY et leurs
affiliés respectifs (ces concédants et fournisseurs de
SONY, ainsi que leurs affiliés respectifs, sont nommés
collect
ivement ci-après les « Concédants de SONY »).
Tous les droits non spécifiquement accordés par cette
LICENCE sont réservés par SONY ou les concédants
de SONY.
ACTIVITÉS À HAUT RISQUE
Le LOGICIEL n’est pas tolérant aux pannes et
n’est pas conçu ou fabriqué pour être utilisé dans
des environnements dangereux nécessitant des
performances à sécurité intégrée, comme dans des
installations nucléaires, des systèmes de navigation
aérienne ou de communication, le contrôle de la
circulation aérienne, des machines d’équipement de
vie direct ou des systèmes d’armes, dans lesquels la
panne du LOGICIEL pourrait entraîner la mort, des
blessures personnelles ou des dommages physiques
o
u enviro
nnementaux graves (« Activités à haut
risque »). SONY, ses affiliés, leurs fournisseurs
respectifs et les concédants de SONY déclinent
spécifiquement toute garantie expresse ou implicite de
bon fonctionnement en ce qui concerne les Activités
à haut risque.
EXCLUSION DE GARANTIE SUR LE LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez expressément que
l’utilisation du LOGICIEL est à votre seul risque. Le
LOGICIEL est f
ourni « EN L’ÉTAT » et sans aucune
garantie et SONY, ses affiliés, leurs fournisseurs
respectifs et les concédants de SONY (dans cette
section, SONY, ses affiliés, leurs fournisseurs
respectifs et les concédants de SONY sont
nommés col
lectivement « SONY ») DÉCLINENT
EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES ET
CONDITIONS, EXPRIMÉES OU IMPLICITES,
DU FAIT DE LOIS OU AUTRE, Y COMPRIS
MAIS SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES
ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ,
DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ
MARCHANDE ET DE BON FONCTIONNEMENT
À UNE FIN PARTICULIÈRE. SONY NE GARANTIT
PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS
LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES
OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL
SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR.
SONY NE GARANTIT PAS OU NE FAIT AUCUNE
DÉCLARATION CONCERNANT L’UTILISATION,