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garantie
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Dans ce cas, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut donc ne pas
s'appliquer à vous. La présente garantie vous donne des droits spécifiques
et vous pouvez également disposer d'autres droits selon votre pays, état ou
province.
7 La garantie limitée de HP est valable dans tout pays ou localité où
HP dispose d'un centre d'assistance et d'une présence commerciale pour
ce produit. Le niveau des services de garantie offerts dépend des
réglementations locales. HP ne modifiera pas la forme, l’adaptation ou la
fonction du produit pour le rendre opérationnel dans un pays dans lequel il
n’a jamais été destiné à fonctionner pour des raisons légales ou
réglementaires.
8 DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LES
RECOURS DE CETTE DECLARATION DE GARANTIE CONSTITUENT VOS
SEULS ET UNIQUES RECOURS. A L’EXCEPTION DES CAS MENTIONNES
PLUS HAUT, HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS
RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES
DIRECTS, PARTICULIERS, FORTUITS, CONSECUTIFS (Y COMPRIS LES
PERTES DE PROFITS OU DE DONNEES) OU AUTRES, FONDES SUR UN
CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certains pays, états ou provinces
n’autorisant pas les exclusions ou les limitations de dommages fortuits ou
consécutifs, les limitations ou les exclusions ci-dessus peuvent ne pas
s’appliquer à vous.
9 HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, LES CONDITIONS
DE GARANTIE CONTENUES DANS CETTE DECLARATION, N’EXCLUENT,
NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES
OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-
MEME, MAIS VIENNENT S’Y AJOUTER.
informations juridiques
Les informations juridiques se trouvent sur le CD du logiciel Photo et Imagerie HP
fourni avec le scanner, dans le fichier regulatory_supplement.htm.
programme de gestion de l'environnement
protection de l'environnement
Hewlett-Packard Company s'engage à fournir des produits de qualité au sens
environnemental du terme. Ce produit a été doté de caractéristiques destinées à
réduire au minimum son impact sur l'environnement.
consommation d'énergie
La consommation d'énergie est sensiblement réduite lorsque le scanner est à
faible puissance, ce qui permet d'économiser les ressources naturelles et de
réduire les coûts sans affecter les performances du produit. Ce produit est doté
du label E
NERGY STAR®, programme bénévole destiné à favoriser le
développement de produits de bureau à faible consommation d'énergie. En tant
que partenaire du programme E
NERGY STAR®, Hewlett-Packard Company a
établi que le présent produit remplissait les exigences de la norme E
NERGY STAR®
sur l'économie d'énergie.